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forum Index du forum forumTout sur le GPL forumCrédit d'impôt de 2000 euros= C'est parti ! Quoique...

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Auteur : Sujet: Crédit d'impôt de 2000 euros= C'est parti ! Quoique...  Bas
 steph
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 Membre senior
 steph
  Posté le 06/01/2006 15:32:37
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Est ce que qq un connait les couts en énergie pour extraire le gaz naturel et le pétrole, ainsi que le cout en énergie de rafinnage de l'essence ou diesel avec un équivalent pour le GPL.
Il faut se souvenir que pour faire un litre d'essence ou diesel il faut beaucoup d'énergie (donc de g/km......) et je voudrais comparer avec le gpl...

C5 V6 BVA VIALLE
 steph
 Messages postés : 1021
 Membre senior
 steph
  Posté le 06/01/2006 15:49:28
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Voici la letre que je propose, ca peut largement etre amélioré, merci de votre aide. Qqun connait les formules de politesse lorsqu'on s'adresse au président (j'en suis à "Mon cher Jacquot" et "bises à toi et toute la famille" c'est pas top)
-------------------------------------------------------------
Vous avez annoncé lors de vos vœux aux forces vives le 5 janvier 2006 que les transport publics ne consommeraient plus en 2008 de produits pétroliers. Plus globalement vous avez présenté une politique énergétique forte et claire pour la France.

Celle ci est dans l’esprit de celle présentée par le premier ministre lors du 2nd semestre 2005.

Pourtant le Sénat, par la proposition du Sénateur UMP Monsieur MARINI, a porté un coup d’arrêt peut être fatal au GPL et au GNV en France. En effet, à compter du 1er janvier, les véhicules pouvant bénéficier du crédit d’impôt de 2000 euros sont très peu nombreux, de petit véhicules de ville. Le Sénat a t-il des raisons de favoriser les célibataires en ville (là ou on promeut les transports en commun…) ?
Les « GPListes », dont je fait partie, sont les précurseurs des automobilistes de demain, ayant eu le courage d’utiliser des énergies alternatives. Ils sont les « GNVistes » de demain, ceux qui montreront que les énergies alternatives « ça marche » (les GPListes ont entendu toutes les rumeurs et fantasmes sur leur « bombe roulante »). D’autre part le GPL peut lui aussi être issu de produits non pétroliers.

Peut être cette aide n’est elle pas parfaite mais tuer maintenant le GPL et GNV alors qu'il n'y a rien derrière que l’essence et diesel est une erreur. Il aurait été logique par exemple de porter la limite à 200g/km pour les véhicules pouvant bénéficier du crédit d’impôt, et non 140, pour 2006 et 2007 puis 140g/km en 2008. Encore faut il l’annoncer quelques mois avant, et non le 23 décembre comme cela a été fait et prendre ainsi en traite tous ceux qui ont acheté un véhicule neuf ou d’occasion dans l’objectif de le transformer en 2006…


Tout ceci se passe dans le cadre de la « majorité Présidentielle » et n’est pas très cohérent. Nombreux sont les GPListes et GNVistes à attendre le maintien du crédit d’impôt tel qu’il a été annoncé par le Premier Ministre à l’automne 2005 et à vous demander de faire en sorte que, effectivement, la France réduise le plus rapidement possible sa dépendance au pétrole.
---------------------------------------------------

pour ecrire : http://www.elysee.fr/ecrire/

ps : je me marre : on annonce les hybrides pour 2008, les piles à combustible et l'hydrogène pour peu après!! Vu que les voitures de 2008 sont déjà dans les cartons y en a qui doivent suer des grosses gouttes.
Aujourd'hui y a que le gaz et les bio carburant. En 2010 je fais le pari que c'est pareil (toyota ne veut pas dévoiler le cout de fabrication de la prius, on les comprend!)
Aux ferus du biocarburant : c'est aussi de la pollution de la terre et de l'eau, et de l'énergie pour faire un litre de "bio" carburant...
Faut pas réver

C5 V6 BVA VIALLE
 Espero
 Messages postés : 244
 Membre actif
 Espero
  Posté le 06/01/2006 18:09:48
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Salut,

Sur l'enveloppe :Monsieur le Président de la République

Formule d'appel : Monsieur le Président,

Formule finale : Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de ma très haute considération.

@+

Chevrolet Lacetti 1,8 CDX GPLi BVA
 PhB95
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 PhB95
  Posté le 06/01/2006 21:39:10
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Bon, j'ai envoyé une petite baffouille aussi. C'est pas que j'espère quoi que ce soit de ce gouvernement, mais au moins j'aurais dit mon mécontentement.

Kangoo 1.6 16V BVA
GPL Injection gazeuse Landi-Renzo
Caravane Esterel Pliante rigide (1982 !)
 bioman
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 Membre actif
  Posté le 06/01/2006 21:48:02
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Juste une ti'te remarque:

faudrait peut etre remodifie le titre du sujet en:
credit d impot : c est parti pour les moins de 140g co2/km.

sinon ca risque d en "enduire d erreur".

reste t il un doute sur l application de la limite 140 pour les transformations?

 treffech
 Messages postés : 7
 Nouveau membre
  Posté le 06/01/2006 22:36:44
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 Bonjour,

Voici ma question et la réponse des impots sous une autre forme mais très clair cette fois ci :

Voici la question et la réponse des impôts à ce sujet :



Bonjour,



Merci pour votre envoi du texte de loi (article 48 / article 200 quinquies

du code général des impôts). Malheureusement il n'est pas clair pour moi.



Pouvez-vous m'aider à l'interpréter en répondant par oui ou par non à la

question ci-dessous. Merci.



Puis-je dès maintenant faire équipé mon véhicule Renault Velsatis du

08/2004 essence en GPL par un professionnels habilités sans restriction de

CO2 et prévoir de bénéficier de la prime de 2000€ sur la déclaration

D’impôts 2006?



Cordialement.



C.TREFFEL

--

Réponse :



Malheureusement,  je me vois contraint  de vous répondre par la négative.



En effet, la loi de finances applicable à compter du premier janvier 2006

impose que pour être éligible au crédit d'impôt GPL, votre véhicule doit

émettre moins de 140 g de CO2.



Sauf à ce que le constructeur vous confirme que votre véhicule rejette

moins de 140 g de co 2, vous ne pouvez bénéficier de cette mesure.



Regrettant de ne pouvoir vous apporter une réponse plus favorable.



Gilles JACOB

Direction Générale des Impôts

Par contre voici ce que mon collègue installateur GPL me fait passer et là je ne comprend plus car c'est le site officiel du gouvernement qui a réaliser le tableau :



Dispositions fiscales diverses introduites par la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie ainsi que par les lois de finances pour 1998, 1999 , 2000 et 2001 :
Disposition Références législative et réglementaire

Crédit d'impôt

1) véhicules neufs
Les contribuables qui ont leur domicile fiscal en France peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt d'un montant de 2000 euros au titre des dépenses payées entre le 1 e r janvier 2006 et le 31 décembre 2009 pour l'acquisition à l'état neuf ou pour la première souscrïption d'un contrat de location avec option d'achat ou de location souscrit pour une durée d'au moins deux ans d'un véhicule automobile terrestre à moteur dont la conduite nécessite la possession d'un permis de conduire mentionné à l'article 223-1 du code de la route et qui fonctionne exclusivement ou non au moyen du GPL, du GNV ou de l'énergie électrique, dès lors que ce véhicule émet moins de 140 grammes de dioxyde de carbone par kilomètre..

2) Majoration de 50% du crédit d'impôt
Le crédit d'impôt est porté à 3000 euros (majoration de 50%) lorsque l'acquisition ou la première souscrïption d'un contrat de location du véhicule s'accompagne de la destruction d'une voiture particulière immatriculée avant le 1er janvier 1997 acquise depuis au moins douze mois à la date de sa destruction et encore en circulation à cette même date. Le contribuable doit justifier de la destruction du véhicule par un organisme autorisé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement.

3) Transformation des véhicules pour pouvoir utiliser le GPL
Le crédit d'impôt s'applique aux dépenses de transformation pour permettre le fonctionnement au GPL de véhicules à essence de moins de trois ans (dépenses payées entre le 1er janvier. 2006 et le 31 déc. 2009).

Que vous pouvez trouver à cette adresse :

http://www.industrie.gouv.fr/energie/developp/econo/textes/se_alter.htm

 ecocars77
 Messages postés : 4
 Nouveau membre
  Posté le 06/01/2006 23:11:06
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salut

j ai eu se texte ce matin je l ai retourné dans tous les sens remis a plat l historique de chaque mise a jour
il est évident que la restriction ne concerne que les véhicules neufs et que les VO ont une prime de 2000 e
il faut vous rapeler qu en 2002.3.4 rt 5 nous ne pouvions avoir des gpl premiere monte sans essais de pollu
l exemple etait chevrolet ex daewoo les véhicules passés au DRIRE car les essais pollu n avais pas etait réalises

je suis sur que la prime est toujours valable pour les 4 années a venir    


*
 pasthe
 Messages postés : 94
 Habitué
  Posté le 06/01/2006 23:25:41
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Ce que je comprends de ce tableau est que les vehicules transformes ne sont pas soumis a cette barre de 140 g/ km de CO2. Si c'etait le cas, le paragraphe 3 du tableau devrait mentionner cette contrainte. La personne des impots me semble avoir interprete a sa facon le texte. Ce qui compte est l'ecrit : en premiere comme en deuxieme lecture, je ne lis aucune restriction pour la transformation. Pour confirmer, a faire soumettre a un juriste. A mon avis, vu la precipitation dans laquelle la loi de finance 2006 a ete adoptee avec cet amendement, je ne serai pas etonne qu'une coquille dans la redaction soit passee inapercue au point d'etre favorable pour ceux qui veulent transformer un vehicule de moins de 3 ans. A faire confirmer ...

Xantia 1.8i 16V SX GPL break (210000 km)
 philmac59
 Messages postés : 14
 Membre novice
 philmac59
  Posté le 06/01/2006 23:27:31
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BONJOUR A TOUS.

HE UNE PETITE BAFOUILLE DE PLUS A CHI CHI, UNE.

Autre chose, en ce qui concerne le déveoppememnt du GNV, Gaz de France commercialisera en 2006 avec citroen une C3 GNV.  

Nouveauté : Citroën C3 1.4 Gaz Naturel

Voir explication pratiques ci-dessous. Bonne lecture


Convaincu des bienfaits du gaz naturel en tant que carburant, Citroën s’associe à Gaz de France pour concevoir une C3 bicarburation qui marche au gaz de ville. Vous pourrez faire le plein chez vous, dans votre propre garage ! > Roman Scobeltzine - 02/11/2004
Raccordez votre C3 au compresseur mural,et hop ! le remplissage de GNV s’amorce.Et cela, à domicile.
Raccordez votre C3 au compresseur mural,
et hop ! le remplissage de GNV s’amorce.
Et cela, à domicile.
> Cliquez-ici pour voir la Galerie Photo

Ces quatre dernières années, le groupe PSA a accompli de réels efforts en matière de protection de l'environnement. Premier grand coup, le filtre à particules auquel se convertit depuis lors la concurrence. Si les deux marques du groupe en bénéficient, cet accessoire est surtout associé à Peugeot qui en tire tous les fruits sur le plan de l'image.

Pour ne pas être en reste, Citroën a beaucoup fait parler d'elle cette année avec sa C3 Stop & Start, capable de couper son moteur aux feux rouges. Comparativement, son étude C3 1.4 Gaz Naturel pourtant elle aussi exposée au Mondial de l'Automobile de Paris, a suscité bien moins d'intérêt auprès du grand public. Est-ce dû à une confusion dans les esprits entre le GNV et le GPL ? Explications.
A côté de la trappeà carburant classique,une seconde goulottede remplissagepour le gaz.
A côté de la trappe
à carburant classique,
une seconde goulotte
de remplissage
pour le gaz.

Le GNV (Gaz Naturel Véhicule) diffère du GPL (gaz de pétrole liquéfié) par son état : naturellement gazeux pour le premier, liquide issu du raffinage pour le second. Le GNV est en fait l'équivalent embarqué dans votre automobile du gaz méthane que vous employez pour cuisiner lorsque vous êtes connectés au réseau gaz de ville.

Le GNV n'est pas un carburant nouveau. Plus de 400.000 véhicules l'ont adopté en Italie, championne d'Europe en la matière. Voilà qui explique la présence au catalogue Fiat du Multipla Natural Power roulant au gaz. La France se situe déjà au troisième range derrière l'Allemagne grâce aux flottes de bus et de véhicules d'entretien urbain converties au GNV.

Atout principal du GNV : il diminue d'environ 20% les émissions de CO2 par rapport à l'essence et il n'émet ni oxydes de souffre, ni plomb.

Autre point à ne pas négliger en France où le réseau de distribution n'est pas très développé sur nos routes, le GNV peut être obtenu plus facilement que le GPL. On trouve certes encore moins de stations offrant du GNV que du GPL, mais le plein de GNV peut être fait à partir d'une source domestique. Entendez par là que la C3 GNV fera concurrence à votre gazinière !

Gaz de France, partenaire de Citroën, a en effet prévu de venir installer un compresseur spécifique dans le garage de l'acquéreur de chaque C3 Gaz Naturel. Histoire de pallier les déficiences du réseau de distribution en station-service. Cette offre était jusque-là réservée à une clientèle d'entreprises. Le gaz est comprimé à 200 bars dans le réservoir de cinquante litres logé dans le fond du coffre de la voiture.

Première condition, donc, disposer d'un local privatif où faire coucher sa petite Citroën ! Seconde condition : souscrire un abonnement auprès de son agence GDF. Troisième condition : songer à brancher sa C3 le soir, pour être certain de disposer d'un plein le lendemain matin. Car la charge demande quelques heures tout de même.

A l'image de sa couleur verte, cette C3 1.4 a pour vocation de satisfaire une clientèle de plus en plus soucieuse de l'environnement. Son autonomie en mode GNV variant entre 200 et 300 km, cette voiture se destine avant tout à un usage quotidien sur de courts trajets. Sous peine de devoir basculer sur le mode super sans plomb.
Une jauge et uninterrupteurspécifiquesapparaissent surla console.
Une jauge et un
interrupteur
spécifiques
apparaissent sur
la console.

Il aura fallu patienter près d'un an entre la présentation du modèle au Mondial de l'Automobile de Paris 2004 et la confirmation en octobre 2005 de sa commercialisation pour en connaître le prix et la consommation.

Une position qui reflète bien le manque de constance de la politique de nos gouvernants en matière d'incitation fiscale à l'achat de véhicules propres.

Les annonces de notre ministre le mois dernier ont semble-t-il rasséréné Citroën : la C3 1.4i Gaz Naturel est proposée dès ce mois d'octobre en finition Pack Ambiance au tarif de 15.150 €, soit, selon le constructeur, "approximativement le prix de la même version avec le moteur HDI 70".

Avec un colume de gaz de 56 litres embarqués, l'autonomie globale est portée de 500 à plus de 700 km. Selon Citroën, la C3 Gaz Naturel "diminue de 23% les émissions de CO2 par rapport à la version 1.4i essence (soit 119 g/km contre 154 g/km en cycle mixte normalisé)".

Par ailleurs, l'achat de cette C3 donne droit à un crédit d'impôt de 1.525 € et, dans de nombreux départements, à la gratuité de la carte grise. Ce crédit est porté à 2.300 € si l'acquisition s'accompagne de la destruction d'un véhicule particulier. Un coup de pouce concret à l'amélioration de la qualité de l'air en ville.ils vont proposer au client ayant le gaz naturel à leur domicile

 domino
 Messages postés : 381
 Membre senior
  Posté le 07/01/2006 13:21:02
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Citation :

steph a dit :
...
Vous avez annoncé lors de vos vœux aux forces vives le 5 janvier 2006 que les transport publics ne consommeraient plus en 2008 de produits pétroliers.
...




Chirac n'a jamais dit ça...
Ta lettre commence donc très mal.


Voilà ce qui a été dit:

Citation :


...
Nous engagerons des recherches sur des processus avancés de production de biocarburant, sur l'utilisation de l'hydrogène et sur les piles à combustible. Il faut aussi développer, dans les dix ans, la voiture électrique à grande autonomie et le diesel hybride. Il faut également mettre au point les centrales à charbon propre. Je souhaite que l'Agence de l'innovation industrielle contribue, dès cette année, au lancement de ces projets. Et par ailleurs, la RATP et la SNCF ne devront plus consommer une goutte de pétrole d'ici 20 ans.
...




--Message edité par domino le 2006-01-07 13:52:25--

En 2008, grace à l'écopastille, il y a une ristourne de 2000€ chez Renault (clio GPL) ou chez votre installateur GPL.

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20071230&numTexte=9&pageDebut=21846&pageFin
 domino
 Messages postés : 381
 Membre senior
  Posté le 07/01/2006 13:28:28
Send a private message to domino

Citation :

steph  a dit :

Est ce que qq un connait les couts en énergie pour extraire le gaz naturel et le pétrole, ainsi que le cout en énergie de rafinnage de l'essence ou diesel avec un équivalent pour le GPL.
Il faut se souvenir que pour faire un litre d'essence ou diesel il faut beaucoup d'énergie (donc de g/km......) et je voudrais comparer avec le gpl...




Rapport de l'ADEME on y parle des rejets de CO2 "du puits à la roue"
http://www.forum-auto.com/uploads/200505/domino_1115050257_comparatif_gpl.gif

Rapport complet: http://www.ademe.fr/auto-diag/transports/rubrique/Publications/document/rapportADEMEGPLEuro3_vf.PDF

Atention: le rapport ne concerne que les véhicules à la norme euro3.
Depuis quelques jours, la norme euro4 est obligatoire pour tous les véhicules neufs.

En 2008, grace à l'écopastille, il y a une ristourne de 2000€ chez Renault (clio GPL) ou chez votre installateur GPL.

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20071230&numTexte=9&pageDebut=21846&pageFin
 domino
 Messages postés : 381
 Membre senior
  Posté le 07/01/2006 13:42:43
Send a private message to domino

Citation :

zouzou59  a dit :


...
Idem, les moteurs diesel pourraient déjà fonctionner avec 30 % d'huile (dixit le PDG de Peugeot lors de l'emission Capital il y a qq mois) et que là aussi, nada, aucune initiative politique n'est prise.
...




Je ne pense pas que le président de peugeot préconise de mettre de l'huile dans le gazole.
Il parlait sans doute d' EMHV plus connu sous le nom de diester ou biodiesel...

Même si ce carburant est un dérivé de l'huile, ce n'est pas de l'huile. C'est un produit fabriqué à partir d'huile et de méthanol selon un procédé industriel pas si simple que ça.

En 2008, grace à l'écopastille, il y a une ristourne de 2000€ chez Renault (clio GPL) ou chez votre installateur GPL.

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20071230&numTexte=9&pageDebut=21846&pageFin
 zouzou59
 Messages postés : 7
 Nouveau membre
  Posté le 07/01/2006 16:45:15
Send a private message to zouzou59
Et pourtant, il y a des personnes qui mettent de l'huile de cuisine dans leur moteur diesel... Vaut mieux éviter pour les HDI mais ça se fait pour les plus anciens moteurs.
Le truc est que ta voiture sent le graillon...

 linolino
 Messages postés : 33
 Habitué
  Posté le 07/01/2006 16:55:07
Send a private message to linolino
Ma petite contribution.
Un reportage de FRANCE 3 Lyon diffusé le jeudi 5 janvier à 19h.
L'adresse: http://videojts.francetv.fr/regions/popup.php?id=b69a_1920&video_number=1

Début du reportage à 9 min au compteur du wm player.

PS: Si un de vous peux "isoler" le reportage avec son et images, je suis preneur.
Re PS: Le concessionnaire intervenant  est notre concessionnaire CHEVROLET local

--Message edité par linolino le 2006-01-07 16:57:49--

Le GPL ? Une technologie eco-nomo-logique
Clio 1l2 de 93 et 263 mkm en LANDI RENZO aspiré
Mon site d'entretien: http://site.voila.fr/clio1
 bioman
 Messages postés : 141
 Membre actif
  Posté le 08/01/2006 00:04:44
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il parle de quoi le reportage fr3, svp , merci

 goupil_14
 Messages postés : 59
 Habitué
  Posté le 08/01/2006 14:10:14
Send a private message to goupil_14

Cela raconte que le GPL c'est fini en france!

 Tournesol
 Messages postés : 86
 Habitué
  Posté le 08/01/2006 19:12:39
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Bonsoir
Juste une remarque le gpl n'est PAS MORT il ne faut pas oublier que de nombreux étrangers utilisant le gpl sillonnent notre pays (Européen ????)
Je pense qu'il faut écrire au parlement européen pour signaler les incohérences politiques environnementales qu'écrivent nos ministres.
La cohésion europénne sur les transport et l'énergie malheureusement, ce n'est pas pour demain
Salutations

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